Objet des CGV : « Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des transactions réalisées entre la société [Nom de votre entreprise, sous la marque Miracle Patience et ses clients, dans le cadre des prestations de coaching et d’accompagnement. »
2. Prestations :
Description des Services : « Les services proposés par Miracle Patience incluent des prestations de coaching et d’accompagnement personnel et professionnel, telles que décrites sur le site www.miraclepatience.com
Modalités de Prestation : « Les prestations sont réalisées en ligne ou en présentiel, selon les modalités convenues entre Miracle Patience et le client. Les séances sont planifiées en fonction des disponibilités des deux parties. »
3. Tarifs et Paiement :
Tarification : Les tarifs des prestations sont ceux en vigueur au moment de la commande, tels qu’indiqués sur le site Miracle Patience.
Modalités de Paiement : « Le paiement des prestations peut être effectué par carte bancaire, ou virement bancaire. Le paiement doit être effectué en totalité avant le début des prestations, sauf accord spécifique entre les parties. »
Offres Promotionnelles : « Toute offre promotionnelle ou réduction est applicable dans les conditions précisées lors de la promotion. Ces offres ne sont pas cumulables avec d’autres promotions en cours. »
4. Annulation et Rétractation :
Annulation par le Client : « En cas d’annulation d’une séance de coaching par le client, celle-ci doit être signalée au moins 48 heures à l’avance. Dans le cas contraire, la séance sera considérée comme due et facturée en totalité. »
Droit de Rétractation : « Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la signature du contrat pour exercer son droit de rétractation, sauf si la prestation a commencé avant la fin de ce délai avec l’accord du client. »
5. Responsabilité :
Limitation de Responsabilité : « Les services de coaching et d’accompagnement fournis par Miracle Patience visent à accompagner le client dans son développement personnel et professionnel. Cependant, les résultats dépendent de l’engagement personnel du client. Miracle Patience ne saurait être tenue responsable de l’absence de résultats ou de tout dommage indirect. »
6. Confidentialité :
Engagement de Confidentialité : « Les informations partagées par le client lors des séances de coaching sont strictement confidentielles. Miracle Patience s’engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers sans le consentement explicite du client. »
7. Propriété Intellectuelle :
Contenus et Documents : « Tous les contenus, documents, et supports fournis par Miracle Patience dans le cadre des prestations restent la propriété intellectuelle de Miracle Patience et ne peuvent être reproduits, partagés ou utilisés sans autorisation préalable. »
8. Droit Applicable et Litiges :
Loi Applicable : « Les présentes CGV sont soumises au droit Belge. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents . »
9. Modifications des CGV :
Mise à Jour : « Les présentes CGV peuvent être modifiées à tout moment par Miracle Patience. Les clients seront informés de toute modification par email ou via une notification sur le site www.miraclepatience.com. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication en ligne. »
10. Acceptation des CGV :
Consentement : « En validant leur commande, les clients acceptent sans réserve les présentes conditions générales de vente. »
